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Éditeur du site

Le site Micantara est édité par [dénomination sociale], société [forme juridique — SAS, SASU, EI…] au capital de [montant] €.

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RCS : [ville et numéro]
SIRET : [numéro SIRET]
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Directeur de la publication : [nom et prénom]
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Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Les fichiers audio et les métadonnées sont stockés sur [Cloudflare R2 — préciser la région une fois le bucket créé].

Propriété intellectuelle

Les éléments du site (Micantara, sa charte graphique, ses textes) sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les chansons créées pour un client lui sont cédées pour un usage personnel et privé, dans les conditions précisées aux CGV. L'usage commercial, la diffusion publique et la revente restent soumis à un accord écrit préalable.

Création assistée par intelligence artificielle

Les paroles et l'interprétation des chansons sont produites à l'aide d'outils d'intelligence artificielle, sous supervision humaine. Cette information est donnée de façon transparente, sur cette page comme dans la foire aux questions et les conditions générales de vente.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur : [nom et coordonnées du médiateur adhéré].